• Conférence de presse immobilière nationale 2020 jeudi 10 décembre 2020
    La conférence de presse annuelle sur le marché immobilier en 2020 en France s'est tenue, ce jeudi 10 décembre en visioconférence.Me David Ambrosiano, Président du Conseil supérieur du notariat et Me Peggy Montesinos, Membre du Bureau du CSN en charge des affaires immobilières notariales ont procédé à l'ouverture des travaux.Me Frédéric Violeau, Président de l’Institut […]
    webmestre
  • Présentation du Nouveau Bureau du Conseil supérieur du Notariat 2020-2022 jeudi 22 octobre 2020
    David Ambrosiano, 50 ans, notaire à Fontaine (Isère), a été élu Président du Conseil supérieur du notariat au cours de l'Assemblée Générale qui s'est déroulée les 20 et 21 octobre 2020.Découvrez la composition du nouveau Bureau du Conseil supérieur du notariat
    webmestre
  • Les propositions adoptées par le 116ème Congrès des notaires jeudi 15 octobre 2020
    Le 116ème Congrès des notaires de France abordait cette année la thématique de la protection.1ère partie : Protéger les vulnérables Les défis du grand âge Le mandat de protection future en détails2ème partie : Protéger les proches Les nouveaux enjeux, la plupart du temps mal connus, de la succession Mariage , Pacs ou union libre […]
    webmestre
  • 116ème Congrès des notaires : Protéger mercredi 4 mars 2020
    "Protéger sa famille et ses proches, protéger les plus vulnérables, protéger ses biens et ses droits… Autant d’interrogations au coeur de la vie des Français ! La protection sera le thème central du 116e Congrès des notaires de France ! C’est l’essence même de la mission du notaire, qui accompagne nos concitoyens à chaque étape-clés […]
    webmestre
  • Conférence de presse immobilière nationale 2019 mardi 10 décembre 2019
    La conférence de presse annuelle sur le marché immobilier en 2019 en France s'est tenue, ce mardi 10 décembre, au Conseil supérieur du notariat.Me Rozenn Le Beller, Membre du Bureau et Responsable du Pôle immobilier du Conseil supérieur du notariat et Me Stéphane Adler, Vice-Président de la Chambre des Notaires de Paris ont procédé à l'ouverture […]
    webmestre
  • Les propositions adoptées par le 115ème Congrès des notaires jeudi 6 juin 2019
    Le 115ème Congrès des notaires de France abordait cette année la thématique de l'International.La commission N°1 "S'orienter" du lundi 3 juinLes travaux de cette commission ont été dirigés par Me Caroline GINGLINGER-POYARD, Présidente - Notaire à Saint-Quentin Fallavier, et Me Marianne SEVINDIK, Rapporteur - Notaire à Rouen.La commission N°2 "Rédiger" du mardi 4 juinLes travaux […]
    webmestre
  • 115ème Congrès des notaires - L'international mardi 19 mars 2019
    "Le Congrès des Notaires se consacre à une réalité souvent méconnue. Tous les jours, des millions de Français interagissent à l’international. Par leurs relations familiales, parce qu’ils ont un parent qui vit loin de nos frontières ou un conjoint d’origine étrangère. Pour une vie au soleil ou pour leur travail, plusieurs centaines de milliers (plus […]
    webmestre
  • Loi de finances 2019 - Présentation et actualité fiscale vendredi 11 janvier 2019
    Laurence BRIDAY-LELONG notaire, et Nora VARTANYAN expert-comptable, font un tour d’horizon des dispositions impactant les revenus.
    webmestre
  • Conférence de presse immobilière nationale 2018 jeudi 13 décembre 2018
    La conférence de presse annuelle sur le marché immobilier en 2018 en France s'est tenue, ce jeudi 13 décembre, à la Chambre des notaires de Paris. Me Rozenn Le Beller, Membre du Bureau et Responsable du Pôle immobilier du Conseil supérieur du notariat et Me Stéphane Adler, Vice-Président de la Chambre des Notaires de Paris ont […]
    webmestre
  • Présentation du Nouveau Bureau du Conseil supérieur du Notariat 2018-2020 jeudi 25 octobre 2018
    Jean-François Humbert, 61 ans, notaire à Paris, a été élu Président du Conseil supérieur du notariat au cours de l'Assemblée Générale qui s'est déroulée les 23 et 24 octobre 2018.Découvrez la composition du nouveau Bureau du Conseil supérieur du notariat. 
    webmestre

Le développement durable à la DSJ

La direction des services judiciaires s'implique dans le développement durable. La COP21 est l'occasion de mettre en lumière quelques actions éco-responsables tel que le choix de l'éco-pâturage à la nouvelle cité judiciaire de l'Ariège situé à proximité du centre ville de Foix ou encore celui de transport plus respectueux de l'environnement au Tribunal de Brest.

logo cop21

La nouvelle Cité judiciaire de Foix choisit  l’éco-pâturage

Pour accompagner le déménagement des instances judiciaires de Foix dans la Cité Judiciaire, Fabienne Clément, présidente du Tribunal de grande instance a proposé que l’entretien des espaces verts soit assuré par des animaux, le nouveau palais de justice étant implanté sur un terrain pentu à la lisière d’un bois : C’est l’association fuxéenne  « c’est dans ma nature », qui assure l’entretien des espaces verts de collectivités qui est en charge du projet.

Ainsi, les animaux doivent assurer l’entretien de la prairie autour du palais. L’association s’occupe de les transporter au moment de la pousse, de suivre leur conformité sanitaire, de pourvoir à leur propre entretien et d’implanter les clôtures. Il est prévu d’installer environ 10 animaux (petits moutons, chèvres et deux mini poneys) et d’installer  un abreuvoir et un abri en bois discret.

« J’ai proposé ce projet aux chefs de cour ainsi qu’à la DSJ, qui m’ont encouragée à poursuivre. Mes collègues ainsi que tous mes partenaires dans la construction du palais de justice, soutiennent également cette initiative» rapporte la présidente du TGI de Foix, fière de pouvoir soutenir des initiatives modernes qui allient à la fois écologie, originalité et adaptation des traditions à la modernité.

« Au-delà de l’aspect sympathique de la présence d’animaux et des économies envisageables par rapport aux services d’une entreprise d’entretien d’espaces verts, l’intervention de l’association est de nature à mettre en valeur les traditions pastorales de la région et le savoir faire de ses bergers qui vivent aussi la crise ». Selon la présidente, « l’alliance d’un édifice moderne, circulaire et novateur et de ces traditions ancestrales donne une image différente de la justice ».

Le tribunal d'instance de Brest opte pour les transports actifs

La réforme de la carte judiciaire a conduit au déménagement du tribunal d'instance de Brest vers le port de commerce, dans un bâtiment nommé "Quai Ouest" abritant le tribunal d'instance, le conseil de prud'hommes et le tribunal de commerce. Le site du tribunal d'instance est distant d'environ 1,5 kilomètre du tribunal de grande instance. Depuis 2013, le tribunal d'instance de Brest s'est équipé d'un VAE (Vélo à Assistance Electrique) pour effectuer la navette entre le site Quai Ouest et le site du tribunal de grande instance.

Depuis 2013, le tribunal d'instance de Brest s'est équipé d'un VAE (Vélo à Assistance Electrique) © DSJ

L’association fuxéenne « C’est dans ma nature », assure l’entretien des espaces verts de collectivités grâce au pâturage d’animaux © DSJ

Commenter n'est pas autorisé pour le moment