Droit de la responsabilité civile

L’installation de production de biogaz de Momères, BioMéthadour, en service depuis trois ans, produit 30 % de plus qu’initialement prévu. Une bonne surprise pour les exploitants des quatre fermes du village qui ont...

Soupçonné de complicité de l‘exercice de l’activité illégale d’agent de joueur, le président du TFC a expliqué, ce mardi 29 octobre, devant le tribunal correctionnel de Marseille les circonstances de l’arrivée de...

Au moins sept personnes sont portées disparues après que des pluies torrentielles ont provoqué des inondations soudaines dans le sud et l’est de l’Espagne mardi 29 octobre selon les médias espagnols.

Mardi 29 octobre, la Russie a assuré avoir procédé à de nouveaux exercices militaires nucléaires, sous la supervision du président Vladimir Poutine, qui avait évoqué récemment encore la possibilité de recourir à ces...

Nos confrères de Mediapart ont révélé une affaire invraisemblable, dimanche 27 octobre 2024. Un enfant de 9 ans a été placé par un juge des enfants du palais de justice de Montauban, en Tarn-et-Garonne, chez le voisin...

Lundi 28 octobre, en début de soirée, un python a été retrouvé dans le centre-ville de Fumel. Un second s’est échappé de son habitat ce mardi et est toujours en cavale.

Depuis la mort de deux personnes dans le nord de l’Autriche lundi 28 octobre, une véritable chasse à l’homme est lancée dans le pays, mais également en Allemagne et en République tchèque. L’homme est armé et considéré...

Alors que le président du Rassemblement national tiendra un meeting dans le Lot-et-Garonne le 10 novembre, les élus et sympathisants locaux s’activent.